Modèle De Demande De Dérogation À La Durée Maximale Du Travail

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle De Demande De Dérogation À La Durée Maximale Du Travail. Vous avez la possibilité de remplir votre demande en ligne ou de télécharger un exemple de document à modifier selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Demande de Dérogation à la Durée Maximale du Travail. Tous les champs doivent être complétés pour garantir que la demande soit traitée efficacement. Nous vous fournirons des indications à chaque étape avec des exemples d’informations.

Demande de Dérogation à la Durée Maximale du Travail

1. Informations de l’Employeur



2. Informations du Salarié


3. Motif de la Dérogation

4. Durée de la Dérogation Demandée


5. Justification de la Charge de Travail

6. Avis du Supérieur Hiérarchique

7. Conséquences de la Dérogation

8. Accord de la Dérogation

9. Coordonnées de Contact pour Suivi


10. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle De Demande De Dérogation À La Durée Maximale Du Travail. Ces documents sont conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre demande :

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Modèle De Demande De Dérogation À La Durée Maximale Du Travail (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Dérogation à la Durée Maximale Du Travail


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je me permets de vous écrire afin de solliciter une dérogation à la durée maximale du travail en raison de [expliquer la raison, par exemple : un projet exceptionnel, des besoins temporaires d’exploitation, etc.]. Cette demande est présentée conformément à [mentionner la réglementation applicable, par exemple : le Code du Travail].
Détails de la Demande :
[1. Durée exacte pour laquelle la dérogation est demandée.
2. Type de travail concerné.
3. Nombre d’employés concernés.
4. Justification détaillée de la demande.]
Conséquences de l’absence de Dérogation :
Sans cette dérogation, [expliquer les conséquences potentielles, par exemple : retards dans la livraison, impacts sur la production, etc.].
Engagement de Respect des Réglementations :
Je vous assure que les conditions de santé et de sécurité des employés seront respectées tout au long de cette période de dérogation. Nous veillerons également à ce que le bien-être de notre équipe soit maintenu.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la réception de cette demande et de me faire savoir si des informations supplémentaires sont nécessaires.
Je vous remercie pour votre attention à cette demande et reste dans l’attente de votre réponse favorable.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Document justifiant la nécessité de la dérogation
  • Planning des horaires de travail proposé
Modèle De Demande De Dérogation À La Durée Maximale Du Travail (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Demande de Dérogation à la Durée Maximale Du Travail


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma demande envoyée le [date de la première demande], je vous écris pour faire un suivi concernant ma demande de dérogation à la durée maximale du travail. N’ayant pas reçu de réponse, je souhaite m’assurer que ma demande est en cours d’examen.
Rappel des Détails de la Demande :
Je fais référence à ma demande initiale concernant [préciser la durée de la dérogation, les dates, et le type de travail]. Il est impératif pour notre fonctionnement que cette demande soit examinée dans les plus brefs délais.
Impacts Potentiels en Cas de Non-Concern :
Je tiens à souligner à nouveau que l’absence de cette dérogation pourrait entraîner [expliquer les conséquences à nouveau, par exemple : réduction de productivité, difficultés à respecter les délais, etc.].
Demande de Confirmation et Prochaines Étapes :
Pourriez-vous, s’il vous plaît, me confirmer la réception de cette demande et me dire quelles seront les prochaines étapes à suivre ?
Je vous remercie pour votre attention et votre collaboration sur cette affaire urgente, en espérant une réponse rapide de votre part.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première demande de dérogation
  • Preuve de l’impact potentiel sans dérogation

Modèle De Demande De Dérogation À La Durée Maximale Du Travail