Modèle Demande Résolution Assemblée Générale Copropriété

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Demande Résolution Assemblée Générale Copropriété. Vous avez la possibilité de rédiger votre demande en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Modèle Demande Résolution Assemblée Générale Copropriété. Tous les champs doivent être remplis afin que la demande soit claire et conforme aux exigences légales. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Demande de Résolution pour l’Assemblée Générale de la Copropriété

1. Informations sur le Demandeur



2. Informations sur la Copropriété

3. Objet de la Demande

4. Détails des Résolutions Demandées

5. Motivations de la Demande

6. Informations Supplémentaires

7. Signature et Date


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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Demande de Résolution pour l’Assemblée Générale de Copropriété. Ces modèles sont basés sur des sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre demande :

PDF 1 PDF 2
Modèle Demande Résolution Assemblée Générale Copropriété (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du syndic ou du Président de la copropriété]
[Adresse du syndic ou de la copropriété]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Résolution pour l’Assemblée Générale de la Copropriété


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je me permets de vous écrire afin de soumettre une demande de résolution qui sera présentée lors de la prochaine Assemblée Générale de notre copropriété prévue le [date de l’assemblée]. En tant que copropriétaire de l’immeuble situé à [adresse de la copropriété], je souhaite attirer votre attention sur [décrire brièvement la question ou la résolution que vous souhaitez proposer].
Description de la Proposition :
[Expliquer en détail la proposition, par exemple : « Je propose d’installer un système de sécurité à l’entrée de notre immeuble afin d’assurer la sécurité de tous les résidents. Cette installation comprendrait [détailler les éléments du projet, coûts estimés, bénéfices, etc.]. »]
Justification de la Demande :
Cette proposition est motivée par [expliquer les raisons de la demande, ainsi que les bénéfices attendus pour la copropriété, comme la sécurité, l’entretien amélioré, etc.]. Je suis convaincu(e) que cette initiative serait bénéfique pour l’ensemble des copropriétaires et améliorerait notre qualité de vie.
Appel à l’Actions :
Je vous remercie de prendre ma demande en considération et de la faire figurer à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale. Je souhaiterais également que vous me confirmiez la réception de cette demande et votre accord pour sa présentation en assemblée.
Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire concernant cette proposition. Je vous remercie pour votre attention et votre collaboration.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Documents supplémentaires relatifs à la proposition (devis, plans, etc.)
  • Liste des copropriétaires soutenant cette proposition (si applicable)
Modèle Demande Résolution Assemblée Générale Copropriété (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du syndic ou du Président de la copropriété]
[Adresse du syndic ou de la copropriété]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Demande de Résolution pour l’Assemblée Générale


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma précédente demande envoyée le [date de la première demande], je me permets de revenir vers vous afin de connaître l’état d’avancement de ma proposition de résolution pour l’Assemblée Générale de la copropriété.
Rappel de ma Proposition :
Je souhaite rappeler que ma proposition concerne [décrire brièvement la proposition]. Je reste persuadé(e) qu’elle est essentielle pour [justifier l’importance de la demande].
Importance de la Réponse :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me faire savoir si ma demande a été enregistrée et si elle sera présentée lors de l’Assemblée Générale. Votre retour est important pour nous permettre de nous organiser en tant que copropriétaires.
En vous remerciant d’avance pour votre coopération et votre diligence dans le traitement de ma demande, je reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première demande de résolution
  • Preuve de soutien de d’autres copropriétaires (si applicable)

Modèle Demande Résolution Assemblée Générale Copropriété